Bienvenue sur GreenQRCode, une plateforme SaaS dédiée à la création, la gestion et la personnalisation de QR Codes dynamiques. En accédant à nos services, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Chaque pack est valable à vie. Aucun abonnement n'est requis. Aucun remboursement sauf en cas de faute imputable à GreenQRCode.
Abonnements mensuels ou annuels renouvelés automatiquement. Annulables à tout moment depuis votre espace client. Aucun remboursement pour période entamée.
Tous les éléments de GreenQRCode sont la propriété exclusive de la société. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est interdite.
En achetant un QR Code ou en souscrivant un forfait, vous bénéficiez d’un droit d’usage personnel, non transférable et non exclusif. Le travail en équipe est autorisé tant que l'accès et l'utilisation restent dans le cadre de votre compte principal et respectent les présentes CGU.
Vous êtes seul responsable du contenu encodé dans vos QR Codes. GreenQRCode décline toute responsabilité quant aux contenus publiés.
Les services sont fournis "en l’état" et "selon disponibilité". GreenQRCode décline toute responsabilité en cas d'interruption, perte de données ou faille de service indépendante de sa volonté.
GreenQRCode ne saurait être tenu responsable en cas de force majeure (catastrophe naturelle, cyberattaque, etc.).
En cas de non-respect des CGU, GreenQRCode pourra suspendre, désactiver ou supprimer votre compte ou vos QR Codes sans préavis ni compensation.
GreenQRCode se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Un préavis de 15 jours sera communiqué en cas de changement substantiel.
Les CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de GreenQRCode.
GreenQRCode est conforme au RGPD. Les données sont hébergées exclusivement en Europe. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression via contact@greenqrcode.com.